Marque enregistrée - Marque en non vigueur

comhex
STIRAL, SAS

Numéro de dépôt :
3986375
Date de dépôt :
27/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2023
comhex de STIRAL

Présentation de la marque comhex

Déposée le 27 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STIRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « comhex » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STIRAL domicilié(e) 84 avenue du Grésivaudan - 38700 - CORENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 142 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STIRAL, M. BILLAT Pierre domicilié(e) 84 avenue du Grésivaudan - 38700 - CORENC - France.

La marque comhex a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque comhex est expirée depuis le 27 février 2023.

STIRAL a également déposé les autres marques suivantes : micro mobile walls , microhe , BatTherm , ThermalOpenLab , bmphe


STIRAL, SAS - 84 avenue du Grésivaudan - 38700 - CORENC - France - SIREN 521142323


STIRAL, M. BILLAT Pierre - 84 avenue du Grésivaudan - 38700 - CORENC - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.